Traité de non agression entre le Comté de Toulouse et Orléans

Nombre de messages : 274 Location : Montauban Date d'inscription : 26/07/2010

Citation :: TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET ORLÉANS

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales d'Orléans

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté de Toulouse et Duché d'Orléans.

Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Disposition préalables

Par le terme de conflit, on entend tout désaccord susceptible d’entrainer un règlement par les armes ou la violence, quelle qu'elle soit.
Le présent traité a pour but de maintenir la paix entre les parties signataires et ne fait aucunement mention de soutien militaire mutuel à apporter par l’une des parties signataires à l'autre si ce dernier était impliqué dans un quelconque autre conflit.

Le présent traité devient caduc si l’une des parties signataires entrait en conflit avec une province avec laquelle le second contractant a signé un traité d’alliance militaire.

Article Premier : des troupes armées

Les parties contractantes s'engagent à ne pas faire pénétrer d'armées ou de groupes armés sur leurs territoires respectifs sans autorisation officielle et préalable.

Article Deuxième : de la non agression

Les parties contractantes s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit.
Ainsi, pillage de mairie, fomentation de révolte, mais également provocations, insinuations et autres calomnies seront à proscrire.

Article Troisième : De la protection du marché
Les deux provinces signataires s'engagent en aucun cas à mettre en péril les marchés et l'économie des diverses villes que composent les deux provinces.

Article Quatrième : de l'annulation du traité

Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive du ou des dirigeant(s) de la partie signataire dénonçant ce Traité sera adressée au(x) dirigeant(s) de l'autre partie signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

Article Cinquième : des dispositions finales

Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
Le non-respect d'une clause de ce traité libère les autres parties de toute obligation.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château d'Orléans,
Le Quinzième jour du mois d'Octobre de l'An de grasce 1458

Pour le Duché d’Orléans :
Sa Grâce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans

Avec pour Témoins :

Son Excellence Keridil d'Amahir, Chambellan d'Orléans

Son Excellence Petrus, Ambassadeur Novice d'Orléans auprès du Comté de Toulouse

Pour le Comté de Toulouse :
Signé à Assézat, le dix-septième jour du mois de Novembre de l’An de grasce 1458
Sa Grandeur Héliorphée, XIV Comte de Toulouse

Avec pour témoins :
Son Excellence Aldin de Thau Vicomte de Balma, Seigneur de Montségur

Son Excellence Alenyah de Fonvielhe, Chancelière de Toulouse